Mentions légales
Informations légales concernant le site provence-tech.fr
1. Éditeur du site
Raison sociale : Provence Tech
Forme juridique : Entreprise individuelle
Adresse : La Seyne-sur-Mer, Var (83)
Téléphone : 06 58 67 89 20
Email : contact@provence-tech.fr
SIRET : [À compléter]
N° TVA intracommunautaire : [À compléter]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le représentant légal de l'entreprise Provence Tech.
3. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site provence-tech.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Provence Tech, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Provence Tech.
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Provence Tech ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de ses informations.
8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
10. Assurance professionnelle
Assurance : [Nom de la compagnie d'assurance]
Garantie : Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale
Couverture géographique : France métropolitaine
Dernière mise à jour : 23 février 2026